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 Accueil   12 mai 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Projet d’extension sur la zone 2 Nord du site d’exploitation du centre d’hébergement de données informatiques (data center) « DATA 4 » localisé route de Nozay sur la commune de MARCOUSSIS (91460), présentée par la société DATA 4 SERVICES 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Mécanismes de financement des collectivités locales et des EPCI, et conséquences sur les politiques publiques de proximité - Motion 19/12/2023 Télécharger
Déliberations DGF-DSR 2024 – Intégration de la rue Joseph Passereau dans le domaine public communal 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne – Appel à projets unifié 2024 – Espace Jeunes 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables – modalités de concertation 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Modification du Plan Local d’Urbanisme n° 1 – décision de réaliser une évaluation environnementale 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Projet d’extension sur la zone 2 Nord du site d’exploitation du centre d’hébergement de données informatiques (data center) « DATA 4 » localisé route de Nozay sur la commune de MARCOUSSIS (91460), présentée par la société DATA 4 SERVICES - Avis 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Dénomination Pôle Sportif situé 12, rue de la Roche 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Garantie d’emprunt avec contrat de prêt en annexe – SEQENS (Groupe Action Logement) – Programme de logements sociaux 33, route de Limours 19/12/2023 Télécharger
Déliberations Modalités de mise à disposition de véhicules de service avec remisage 19/12/2023 Télécharger




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